Code de l'éducation

Section 2 : Organisation administrative

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation administrative du CNED

Résumé. Le CNED est dirigé par un directeur général et trois conseils qui prennent des décisions importantes.

En vigueur depuis le 19 mars 2008 · Dernière version le 15 avril 2023

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Organisation du CNED

Résumé. Le CNED est dirigé par un directeur général et aidé par trois conseils.

Le Centre national d'enseignement à distance est administré par un conseil d'administration assisté d'un conseil d'orientation et d'un conseil scientifique. Il est dirigé par un directeur général.

En vigueur depuis le mercredi 19 mars 2008

Section 2 : Organisation administrative
Article R426-4
Sous-section 1 : Le conseil d'administration
Sous-section 2 : Le directeur général et le secrétaire général
Sous-section 3 : Le conseil d'orientation
Sous-section 3 bis : Le conseil scientifique
Sous-section 4 : Dispositions diverses