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Section 2

Les enseignements et les diplômes

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Article D341-41

Extension des dispositions du diplôme national du brevet aux établissements d'enseignement agricole

Code de l'éducation

Article R341-40

Article R341-40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Références réglementaires pour l'enseignement et la formation agricole

Résumé Les règles pour les études agricoles sont définies dans un autre code.

Les règles relatives aux enseignements et à la formation professionnelle publics aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires ainsi qu'aux diplômes les sanctionnant sont fixées au chapitre Ier du titre Ier du livre VIII de la partie réglementaire du code rural et de la pêche maritime.

3 versions

Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Extension du champ d’application

Résumé des changements L’article élargit la portée des règles de formation professionnelle pour inclure les métiers de la forêt, de la nature et des territoires, en plus de l’agriculture.

Les règles relatives aux enseignements et à la formation professionnelle publics aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires ainsi qu'aux diplômes les sanctionnant sont fixées au chapitre Ier du titre Ier du livre VIII de la partie réglementaire du code rural et de la pêche maritime.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Extension de la portée du code rural pour inclure la pêche maritime

Résumé des changements L’article élargit la référence aux règles en ajoutant la partie réglementaire du code de la pêche maritime, ce qui inclut désormais les dispositions relatives à la pêche.

En vigueur à partir du samedi 8 mai 2010

Les règles relatives aux enseignements et à la formation professionnelle agricoles publics ainsi qu'aux diplômes les sanctionnant sont fixées au chapitre Ier du titre Ier du livre VIII de la partie réglementaire du code rural et de la pêche maritime.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

Les règles relatives aux enseignements et à la formation professionnelle agricoles publics ainsi qu'aux diplômes les sanctionnant sont fixées au chapitre Ier du titre Ier du livre VIII de la partie réglementaire du code rural.