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Extension des règles de formation aux métiers forestiers et naturels
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Extension du champ d’applicationCode de l'éducationSct. Sous-section 3 : Dispositions particulières à l'enseignement et à la formation professionnelle aux métiers de l'agricultureCode de l'éducationde la forêt
- Code de l'éducationArt. R341-40, Sct. Sous-section 3 : Dispositions particulières à l'enseignement et à la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires