Code de l'éducation

Article D334-17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Limitation des inscriptions des candidats au baccalauréat général

Résumé Un étudiant ne peut passer qu'une seule fois le bac général chaque année.

Les candidats au baccalauréat général ne peuvent s'inscrire, par an, qu'à une seule session et qu'à un seul examen du baccalauréat.

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Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Restriction de l'inscription aux examens du baccalauréat général

Résumé des changements La nouvelle version limite l'inscription à une seule session et un seul examen du baccalauréat général par an, excluant les autres séries de baccalauréat.

Les candidats au baccalauréat général ne peuvent s'inscrire, par an, qu'à une seule session et qu'à un seul examen du baccalauréat.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du mercredi 24 mai 2006

Les candidats ne peuvent s'inscrire qu'à une seule session et série de baccalauréat par an quel que soit le diplôme de baccalauréat postulé.