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Section 3

Des engagements de celui qui prête à usage

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Article 1890

Remboursement des dépenses extraordinaires pendant le prêt à usage

Code civil

Article 1889

Article 1889

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Obligation du prêteur en cas de besoin pressant et imprévu

Résumé Si le prêteur a un besoin urgent de l'objet, il peut demander au juge de le récupérer, même si le prêt n'est pas terminé.

Néanmoins, si, pendant ce délai, ou avant que le besoin de l'emprunteur ait cessé, il survient au prêteur un besoin pressant et imprévu de sa chose, le juge peut, suivant les circonstances, obliger l'emprunteur à la lui rendre.

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Version 1

Néanmoins, si, pendant ce délai, ou avant que le besoin de l'emprunteur ait cessé, il survient au prêteur un besoin pressant et imprévu de sa chose, le juge peut, suivant les circonstances, obliger l'emprunteur à la lui rendre.