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Titre VIII

Du contrat de louage

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Section 1

Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux

1714 — 1751-1

Code civil

Chapitre II : Du louage des choses

Article 1713

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Louage de biens meubles et immeubles

Résumé On peut louer des biens qu'ils soient des objets ou des maisons.

On peut louer toutes sortes de biens meubles ou immeubles.

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Section 1 : Des règles communes aux baux des maisons et des biens ruraux

Section 2 : Des règles particulières aux baux à loyer

Section 3 : Des règles particulières aux baux à ferme