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Sous-titre Ier

Le contrat

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Sous-section 1

Force obligatoire

1193 — 1195

Code civil

Chapitre III : L'interprétation du contrat

Article 1188

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interprétation du contrat selon la commune intention des parties

Résumé Un contrat doit être compris selon la volonté des parties ou comme une personne raisonnable le ferait.

Le contrat s'interprète d'après la commune intention des parties plutôt qu'en s'arrêtant au sens littéral de ses termes.

Lorsque cette intention ne peut être décelée, le contrat s'interprète selon le sens que lui donnerait une personne raisonnable placée dans la même situation.

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Article 1189

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interprétation des clauses contractuelles

Résumé Les termes d'un contrat doivent être compris ensemble, en tenant compte de l'intention des parties, même s'il y a plusieurs contrats pour une même opération.

Toutes les clauses d'un contrat s'interprètent les unes par rapport aux autres, en donnant à chacune le sens qui respecte la cohérence de l'acte tout entier.

Lorsque, dans l'intention commune des parties, plusieurs contrats concourent à une même opération, ils s'interprètent en fonction de celle-ci.

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Article 1190

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interprétation des contrats en cas de doute

Résumé En cas de doute, le débiteur est protégé dans les contrats de gré à gré.

Dans le doute, le contrat de gré à gré s'interprète contre le créancier et en faveur du débiteur, et le contrat d'adhésion contre celui qui l'a proposé.

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Article 1191

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interprétation des clauses ambiguës

Résumé Si une phrase dans un contrat est floue, on la comprend de la manière qui lui donne un sens plutôt que de la rendre inutile.

Lorsqu'une clause est susceptible de deux sens, celui qui lui confère un effet l'emporte sur celui qui ne lui en fait produire aucun.

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Article 1192

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Interprétation des clauses contractuelles claires et précises

Résumé On ne peut pas changer le sens des clauses claires d'un contrat.

On ne peut interpréter les clauses claires et précises à peine de dénaturation.

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