Code civil

Article 1316

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Article 1316

Les règles qui concernent la preuve littérale, la preuve testimoniale, les présomptions, l'aveu de la partie et le serment, sont expliquées dans les sections suivantes.

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Transféré14 mars 2000

Créé le 21 mars 1804 · Transféré le 14 mars 2000

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de preuve et de serment

Résumé. Il indique que les règles pour prouver quelque chose, comme les témoignages ou les serments, seront expliquées plus loin.

Les règles qui concernent la preuve littérale, la preuve testimoniale, les présomptions, l'aveu de la partie et le serment, sont expliquées dans les sections suivantes.

Historique des versions

Transféré depuis le mardi 14 mars 2000

Ce numéro a ensuite été attribué àDéfinition de la preuve littérale

En vigueur du mercredi 21 mars 1804 au lundi 13 mars 2000

Source : Légifrance