Arrêté du 9 mars 2026

Chapitre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET DES MÉTIERS D'ART

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications pour le brevet des métiers d'art

Résumé. Ce chapitre explique comment obtenir des dispenses d'épreuves pour le brevet des métiers d'art et qui est responsable de son application.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les dispenses d'épreuves en Outre-Mer

Résumé. Les règles pour obtenir des dispenses d'épreuves dans certains examens professionnels en Outre-Mer sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des responsables du brevet des métiers d'art

Résumé. La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académies et vice-recteurs sont désormais responsables de l'application du brevet des métiers d'art.

A modifié les dispositions suivantes :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des diplômes ouvrant droit à dispense

Résumé. La liste des diplômes permettant d'être dispensé de certaines unités d'enseignement est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 22 décembre 2015Art. ANNEXE I → Version 3
- Arrêté du 22 décembre 2015
Art. ANNEXE I

En vigueur depuis le vendredi 8 mai 2026

Chapitre IV : DISPOSITIONS RELATIVES AU BREVET DES MÉTIERS D'ART
Article 13
Article 14
Article 15