Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des diplômes ouvrant droit à dispense
Résumé. La liste des diplômes permettant d'être dispensé de certaines unités d'enseignement est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 décembre 2015Art. ANNEXE I → Version 3
- Arrêté du 22 décembre 2015Art. ANNEXE I