Arrêté du 18 juin 2020

Article 1

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Article 1

Pour la session 2021, les diplômes délivrés par le ministère en charge de l'agriculture le sont conformément aux dispositions des arrêtés susvisés, sous réserve des dispositions du présent arrêté.

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Abrogé11 juin 2021

Créé le 1 juin 2021 · Abrogé le 11 juin 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Délivrance des diplômes agricoles en 2021

Résumé. Les diplômes agricoles pour 2021 sont délivrés selon les règles habituelles, sauf exceptions prévues dans cet arrêté.

Pour la session 2021, les diplômes délivrés par le ministère en charge de l'agriculture le sont conformément aux dispositions des arrêtés susvisés, sous réserve des dispositions du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 juin 2021 au jeudi 10 juin 2021

Source : Légifrance