JORF n°0192 du 20 août 2011

Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation

Article 45

I. - Pendant la période d'exploitation, des opérations de contrôle sont réalisées et comprennent a minima :

― des contrôles et un parcours d'essai quotidien ;

― un contrôle à cinq cents heures ;

― un contrôle visuel tous les trois mois des cordes de remorquage ;

Certains contrôles et le parcours d'essai sont à réaliser préalablement à l'ouverture du téléski au public.

II. - En outre, après des événements particuliers tels que tempête, givre, avalanches ou pannes, et préalablement à la remise en service du téléski, l'exploitant est tenu de procéder à des contrôles et, si nécessaire, à un parcours d'essai appropriés à la situation.

Les résultats de ces contrôles sont consignés dans le registre d'exploitation mentionné à l'article 41.