Arrêté du 9 août 2011

Section 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitation

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Essais obligatoires avant l'ouverture d'un téléski

Résumé. Avant d'ouvrir un téléski, on doit le tester pour s'assurer qu'il est bien adapté à la montagne.

En vigueur depuis le 21 août 2011 · Dernière version le 7 juillet 2017

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Essais obligatoires avant l'ouverture d'un téléski

Résumé. Avant de mettre en service un téléski, il faut faire des essais pour vérifier qu'il est bien adapté au terrain.

Un programme d'essais préalable à la mise en exploitation de l'installation doit être prévu en tenant compte des spécificités de l'installation liées à son adaptation au terrain.

En vigueur depuis le dimanche 21 août 2011

Section 5 : Essais probatoires avant autorisation de mise en exploitation
Article 28