Arrêté du 9 août 2011

Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Contrôles et inspections périodiques des téléskis

Résumé. Les téléskis doivent être contrôlés régulièrement pour garantir la sécurité des usagers, avec des vérifications quotidiennes, trimestrielles, annuelles et tous les 30 ans.

En vigueur depuis le 21 août 2011

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Contrôles obligatoires pour les remontées mécaniques

Résumé. Les exploitants de remontées mécaniques doivent effectuer des contrôles réguliers pour assurer la sécurité des installations.

En application de l'article R. 342-13 du code du tourisme (Contrôles des remontées mécaniques), tout exploitant est tenu de réaliser ou de faire réaliser, dans les conditions prévues par la présente section et sous son entière responsabilité, des contrôles de chacune de ses installations pendant leurs périodes d'exploitation ainsi que des inspections périodiques en dehors des périodes précitées.

En vigueur depuis le dimanche 21 août 2011

Section 3 : Contrôles et inspections périodiques des téléskis
Article 44
Sous-section 1 : Contrôles réalisés en période d'exploitation de l'installation
Sous-section 2 : Inspections périodiques des téléskis