Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 avril 2009 > > Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7 > >
1 version
4 modifiés
JORF n°0071 du 25 mars 2011
Arrêté du 8 mars 2011
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 6 avril 2009 modifié portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale ;
Vu l'arrêté du 6 avril 2009 modifié portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 avril 2009 > > Art. 1, Art. 4, Art. 5 > >
1 version
3 modifiés
Article 3
Le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 8 mars 2011.
Gérard Longuet