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Arrêté du 8 mars 2011

modifiant l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale et l'arrêté du 6 avril 2009 portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale

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Réorganisation des missions du service parisien de soutien de l'administration centrale

Résumé. Un arrêté du 8 mars 2011 précise et étend les missions d'un service parisien, notamment pour la gestion des meubles, œuvres d'art, sceaux et timbres officiels.

Le ministre de la défense et des anciens combattants,

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 6 avril 2009 modifié portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale ;

Vu l'arrêté du 6 avril 2009 modifié portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale,

Arrête :

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Modification des attributions du service parisien de soutien

Résumé. Les missions du service parisien de soutien de l'administration centrale sont précisées et étendues, notamment avec la gestion des meubles et œuvres d'art, des sceaux de l'État et des timbres officiels.

A modifié les dispositions suivantes :

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Redéfinition des missions de plusieurs bureaux

Résumé. Les bureaux de plusieurs sous-directions sont renommés et leurs missions sont redéfinies.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 26 mars 2011

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Exécution d'un arrêté par un chef de service

Résumé. Un responsable parisien est chargé de faire appliquer un arrêté et de le publier au Journal officiel.

Le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 mars 2011.

Gérard Longuet

En vigueur depuis le samedi 26 mars 2011

Arrêté du 8 mars 2011
Article 1
Article 2
Article 3