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Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;
Vu le décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 6 avril 2009 modifié portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale ;
Vu l'arrêté du 6 avril 2009 modifié portant organisation en bureaux des sous-directions du service parisien de soutien de l'administration centrale,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 avril 2009Art. 2, Art. 3, Art. 6, Art. 7
1 version
4 modifiés
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 6 avril 2009Art. 1, Art. 4, Art. 5
1 version
3 modifiés
Créé le 26 mars 2011
Le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 8 mars 2011.
Gérard Longuet