Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs dispositions réglementaires
Résumé. Un nouvel arrêté annule des règles médicales pour les gendarmes.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 septembre 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Sct. Section 1 : Dépistages des toxicomaniesArrêté du 12 septembre 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Sct. Section 2 : Normes d'aptitude médicale requises des candidats à l'admission au sein de la gendarmerie nationaleArrêté du 12 septembre 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Sct. Section 3 : Normes d'aptitude médicale requises en cours de carrière ou pour être admis dans certains emplois et spécialitésArrêté du 12 septembre 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitudeArrêté du 12 septembre 2016Art. 10 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 11 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Sct. Section 5 : Dispositions diversesArrêté du 12 septembre 2016Art. 12 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 13 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 14 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 15 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 16 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Art. 18 → Version 1Arrêté du 12 septembre 2016Sct. AnnexeArrêté du 12 septembre 2016Art. null
- Arrêté du 12 septembre 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 1 : Dépistages des toxicomanies, Art. 5, Art. 6, Sct. Section 2 : Normes d'aptitude médicale requises des candidats à l'admission au sein de la gendarmerie nationale, Art. 7, Sct. Section 3 : Normes d'aptitude médicale requises en cours de carrière ou pour être admis dans certains emplois et spécialités, Art. 8, Art. 9, Sct. Section 4 : Dérogations aux conditions médicales et physiques d'aptitude, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 5 : Dispositions diverses, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 18, Sct. Annexe, Art. null