Arrêté du 8 juillet 2021

Article 12

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 12

Le présent arrêté entre en vigueur pour le concours organisé au titre de l'année 2022.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogation à venir1 janvier 2027

En vigueur du 14 juillet 2021 au 31 décembre 2026 · Sera abrogé le 1 janvier 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des articles de l'arrêté du concours d'ingénieur des mines

Résumé. L'arrêté du 8 juillet 2021 abroge plusieurs articles de l'arrêté du 21 juillet 2009 pour le concours d'ingénieur des mines organisé en 2022.

Le présent arrêté entre en vigueur pour le concours organisé au titre de l'année 2022.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 juillet 2009Art. 1Arrêté du 21 juillet 2009Art. 2Arrêté du 21 juillet 2009Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 21 juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 1 janvier 2027

Abrogé parArrêté du 14 avril 2026art. 13 (V)

En vigueur du mercredi 14 juillet 2021 au jeudi 31 décembre 2026

Source : Légifrance