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Arrêté du 8 juillet 2021

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Titre 2

MODIFICATIONS CONCERNANT L'ARRÊTÉ DU 17 NOVEMBRE 2020 MODIFIÉ RELATIF AUX CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES ET MODALITÉS DE RÉALISATION DES TRAVAUX ET PRESTATIONS DONT LES DÉPENSES SONT ÉLIGIBLES À LA PRIME DE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

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JORF n°0158 du 9 juillet 2021

Titre 1er : MODIFICATIONS CONCERNANT L'ARRÊTÉ DU 14 JANVIER 2020 MODIFIÉ RELATIF À LA PRIME DE TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'arrêté du 14 janvier 2020

Résumé Cet article change une règle sur la prime pour l'énergie.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2020 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 14 janvier 2020

Résumé Des changements ont été faits à une règle de 2020 pour la prime de transition énergétique.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2020 > > Art. 7-1 > >

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1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 2 de l'arrêté du 14 janvier 2020

Résumé Cet article change les règles de la prime de transition énergétique.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2020 > > Art. Annexe 2 > >

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1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'annexe 2 de l'arrêté du 14 janvier 2020

Résumé Des règles de la prime de transition énergétique ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2020 > > Art. Annexe 2 > >

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1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 14 janvier 2020 concernant la prime de transition énergétique

Résumé Un arrêté modifie une partie d'un autre arrêté concernant une aide pour l'énergie.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2020 > > Art. Annexe 3 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications de l'annexe 5 de l'arrêté du 14 janvier 2020

Résumé Cet article modifie une partie d'une règle sur une prime pour aider à l'énergie.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 14 janvier 2020 > > Art. Annexe 5 > >

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