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Arrêté du 8 février 2016

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Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur moteurs à combustion interne organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session du brevet de technicien supérieur moteurs à combustion interne organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 septembre 1997
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. Annexe

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 1 septembre 2023

La première session du brevet de technicien supérieur moteurs à combustion interne organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

La dernière session du brevet de technicien supérieur moteurs à combustion interne organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 3 septembre 1997Art.Arrêté du 3 septembre 1997Art.Arrêté du 3 septembre 1997Art.
- Arrêté du 3 septembre 1997
Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. null, Art. Annexe

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance