Abrogé par Arrêté du 8 février 2016 - art. 9 (VT)
Créé le 18 septembre 1997
Art. 4. - En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe III au présent arrêté.