Créé le 18 février 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation et abrogation des sessions du BTS Motorisations
Résumé. Les dates des sessions BTS changent et certains articles sont supprimés.
La première session du brevet de technicien supérieur " Motorisations toutes énergies " organisée conformément aux dispositions du présent arrêté a lieu en 2024.
La dernière session du brevet de technicien supérieur " Moteurs à combustion interne " organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 8 février 2016 précité a lieu en 2023.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 février 2016Art. 1 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 2 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 3 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 4 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 5 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 6 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 7 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 8 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 9 → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 9 bis → Version 1Arrêté du 8 février 2016Art. 10 → Version 1
-Arrêté du 8 février 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 9 bis, Art. 10