Abrogé depuis le 2017-12-31 par Arrêté du 8 février 2016 - art. 9 (VT)
Art. 2. - Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Moteurs à combustion interne sont définies en annexe I au présent arrêté.
1 version
En vigueur à partir du jeudi 18 septembre 1997
Abrogé le dimanche 31 décembre 2017
Art. 2. - Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur Moteurs à combustion interne sont définies en annexe I au présent arrêté.