JORF n°304 du 31 décembre 2004

Article 13

Article 13

Les inspections pluriannuelles portent sur les attaches fixes ou découplables, sur les chariots et freins embarqués et sur les câbles. Leurs périodicités sont fixées dans le document (parties E et J) visé à l'article 22 du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les inspections pluriannuelles portent sur les attaches fixes ou découplables, sur les chariots et freins embarqués et sur les câbles. Leurs périodicités sont fixées dans le document (parties E et J) visé à l'article 22 du présent arrêté.