JORF n°0087 du 13 avril 2021

Arrêté du 8 avril 2021

La ministre des armées,

Vu le code de la défense ;

Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires engagés, notamment ses articles 6 et 7 ;

Vu le décret n° 2016-983 du 19 juillet 2016 modifié relatif aux militaires du rang, notamment son article 4 ;

Vu l'arrêté du 17 avril 2018 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 17 avril 2018

Résumé Cet article change des règles d'un arrêté de 2018.

L'arrêté du 17 avril 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 6 du présent arrêté.

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Article 2

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Modification des dispositions d'un arrêté antérieur

Résumé Les règles de 2018 ont été mises à jour en 2021.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 avril 2018 > > Art. 1 > >

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1 modifié

Article 3

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un article d'un arrêté antérieur

Résumé Cet article modifie une règle d'un arrêté plus vieux.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 avril 2018 > > Art. 2 > >

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1 modifié

Article 4

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Modification des dispositions de l'arrêté du 17 avril 2018

Résumé Cet article change des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 avril 2018 > > Art. 4 > >

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1 modifié

Article 5

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Modification d'un article de l'arrêté du 17 avril 2018

Résumé Cet article modifie un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 avril 2018 > > Art. 9 > >

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1 modifié

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Abolition de plusieurs articles d'un ancien arrêté

Résumé Les articles 10, 11 et 12 d'un ancien arrêté ne sont plus valides.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 17 avril 2018 > > Art. 10, Art. 11, Art. 12 > >

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3 abrogés

Article 7

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Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 8 avril 2021.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,

M. Alvarez