Arrêté du 8 avril 2013

Article 23

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Article 23

Le présent arrêté est applicable à compter de l'année universitaire 2013-2014.

Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, lors de l'année universitaire 2013-2014 en ce qui concerne la deuxième année du deuxième cycle, lors de l'année universitaire 2014-2015 en ce qui concerne la troisième année du deuxième cycle et lors de l'année universitaire 2015-2016 en ce qui concerne la quatrième année du deuxième cycle.

L'arrêté du 4 mars 1997 est abrogé à compter de l'année universitaire 2015-2016.

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 4 mars 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 16

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En vigueur depuis le 1 septembre 2013

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Remplacement des règles des études médicales

Résumé. Un nouvel arrêté remplace progressivement les règles des études médicales à partir de 2013, en supprimant les anciennes dispositions.

Le présent arrêté est applicable à compter de l'année universitaire 2013-2014.

Ses dispositions se substituent à celles de l'arrêté du 4 mars 1997 relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales, lors de l'année universitaire 2013-2014 en ce qui concerne la deuxième année du deuxième cycle, lors de l'année universitaire 2014-2015 en ce qui concerne la troisième année du deuxième cycle et lors de l'année universitaire 2015-2016 en ce qui concerne la quatrième année du deuxième cycle.

L'arrêté du 4 mars 1997 est abrogé à compter de l'année universitaire 2015-2016.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 4 mars 1997Art. 1Arrêté du 4 mars 1997Art. 2Arrêté du 4 mars 1997Art. 3 → Version 3
- Arrêté du 4 mars 1997
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 16

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 septembre 2013

Source : Légifrance