Arrêté du 6 mars 2023

Article 35

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Article 35

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 août 2021

Art. 1, Sct. Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11), Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21), Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans, Art. 20, Art. 21, Sct. Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 22 À 24), Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 25 À 28), Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Titre V : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 29 À 32), Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES, Art. 34

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Suppression de plusieurs articles sur les études aux Arts Décoratifs

Résumé. L'arrêté du 6 mars 2023 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 23 août 2021 concernant les conditions d'admission et les études à l'École nationale supérieure des arts décoratifs.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 août 2021Art. 1 : Réforme des études à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifsArrêté du 23 août 2021Sct. Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11)Arrêté du 23 août 2021Art. 2 : Entrée par concours à l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
- Arrêté du 23 août 2021
Art. 1, Sct. Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11), Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21), Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans, Art. 20, Art. 21, Sct. Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 22 À 24), Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 25 À 28), Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Titre V : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 29 À 32), Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES, Art. 34

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