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Arrêté du 23 août 2021

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)

Abrogé7 avril 2023
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Abrogé depuis le vendredi 7 avril 2023

En vigueur du vendredi 17 septembre 2021 au jeudi 6 avril 2023

Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21)
Chapitre 1er : Dispositions générales
Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans