A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 23 août 2021 > > Art. 1, Sct. Titre Ier : CONDITIONS D'ADMISSION POUR LES CYCLES DIPLÔMANTS (ARTICLES 2 À 11), Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Titre II : LES ÉTUDES (ARTICLES 12 À 21), Sct. Chapitre 1er : Dispositions générales, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre 2 : Dispositions spécifiques au cycle en cinq ans, Art. 20, Art. 21, Sct. Titre III : LE DIPLÔME DE PREMIER CYCLE DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 22 À 24), Art. 22, Art. 23, Art. 24, Sct. Titre IV : LE DIPLÔME DE DEUXIÈME CYCLE SUPÉRIEUR DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES ARTS DÉCORATIFS (ARTICLES 25 À 28), Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Sct. Titre V : CYCLE SUPÉRIEUR DE RECHERCHE CRÉATION ET INNOVATION (ARTICLES 29 À 32), Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Sct. Titre VI : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES, Art. 34 > >

Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.