Arrêté du 6 décembre 2011

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 1967

Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 3-1, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 7-1, Art. 7-2, Art. 8, Art. 9, Art. 9-1, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 12-1, Art. 13, Art. Annexe, Sct. Feux de circulation permanents.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 1967

Art. 6-1, Art. 6-2, Art. 7, Art. 7-2, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 10-1, Art. 10-2, Art. 12

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 novembre 1967

Art. 5-1, Art. 5-2, Art. 5-3, Art. 5-4, Art. 5-5, Art. 5-6, Art. 5-7, Art. 5-8, Art. 5-9, Art. 5-10, Art. 5-11, Art. 5-12

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la signalisation routière

Résumé. L'arrêté modifie et crée des articles pour améliorer la signalisation routière, notamment les panneaux de direction, d'information locale, et de sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 novembre 1967Art. 5-1 : La signalisation de direction pour guider les usagersArrêté du 24 novembre 1967Art. 5-2 : Couleurs des panneaux de directionArrêté du 24 novembre 1967Art. 5-3 : Types de panneaux de direction
- Arrêté du 24 novembre 1967
Art. 5-1, Art. 5-2, Art. 5-3, Art. 5-4, Art. 5-5, Art. 5-6, Art. 5-7, Art. 5-8, Art. 5-9, Art. 5-10, Art. 5-11, Art. 5-12

Historique des versions

Source : Légifrance