Arrêté du 24 novembre 1967

Article 3-1

Créé le 18 octobre 1981 · En vigueur depuis le 23 décembre 2011

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1 : Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite.

Panneau AB 2 : Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage dans le cas où un panneau AB 6 ne peut être utilisé.

Panneau AB 3 a : Cédez le passage à l'intersection. Signal de position.

Panneau AB 3 b : Cédez le passage à l'intersection. Signal avancé du AB 3 a.

Panneau AB 4 : Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 415-6 du code de la route. Signal de position.

Panneau AB 5 : Arrêt à l'intersection. Signal avancé du AB 4.

Panneau AB 6 : Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7 : Fin du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB25. Carrefour à sens giratoire. Ce panneau constitue la signalisation spécifique mentionnée à l'article R. 110-2 du code de la route.

Les panneaux AB 1, AB 2 et AB 25 sont de forme triangulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'une bande rouge elle-même entourée d'un listel blanc.

Les symboles sont noirs.

Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d'une large bande rouge, elle-même bordée d'un listel blanc. Il doit être complété par un panonceau M 9 c Cédez le passage défini à l'article 2-1 sauf lorsqu'il est associé aux feux tricolores.

Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB 3 a complété par un panonceau de distance M 1 défini à l'article 2-1.

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d'un listel blanc. Il porte l'inscription STOP en lettres blanches.

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3 a complété par un panonceau M 5 STOP défini à l'article 2-1.

Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme d'un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d'un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l'espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire.

Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma M7 décrit à l'article 2-1.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 23 décembre 2011

Modifié parArrêté du 6 décembre 2011art. 1

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1 : Intersection où le conducteur est tenu

Panneau AB 2 : Intersection avec une route dont les

Panneau AB 3 a : Cédez le passage à l'intersection.

Panneau AB 3 b : Cédez le passage à l'intersection.

Panneau AB 4 : Arrêt à l'intersection dans les conditions

Panneau AB 5 : Arrêt à l'intersection. Signal avancé du

Panneau AB 6 : Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7 : Fin du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB25.Carrefour à sens giratoire. Ce panneau constitue la signalisation spécifique mentionnée à l'article R. 110-2 du code de la route.

Les panneaux AB 1, AB 2 et AB 25 sont

Les symboles sont noirs.

Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la

Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB

Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme

Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB

En vigueur du samedi 21 septembre 2002 au jeudi 22 décembre 2011

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1 : Intersection où le conducteur est tenu

Panneau AB 2 : Intersection avec une route dont les

Panneau AB 3 a : Cédez le passage à l'intersection.

Panneau AB 3 b : Cédez le passage à l'intersection.

Panneau AB 4 : Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 415-6 du code de la route. Signal de position.

Panneau AB 5 : Arrêt à l'intersection. Signal avancé du

Panneau AB 6 : Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7 : Fin du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB25 : Carrefour à sens giratoire.

Les panneaux AB 1, AB 2 et AB 25 sont

Les symboles sont noirs.

Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la

Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB

Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme

Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB

En vigueur du jeudi 31 mai 2001 au vendredi 20 septembre 2002

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1 : Intersection où le conducteur est tenu

Panneau AB 2 : Intersection avec une route dont les

Panneau AB 3 a : Cédez le passage à l'intersection.

Panneau AB 3 b : Cédez le passage à l'intersection.

Panneau AB 4 : Arrêt à l'intersection dans les conditions

Panneau AB 5 : Arrêt à l'intersection. Signal avancé du

Panneau AB 6 : Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7 : Fin du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB25 : Carrefour à sens giratoire.

Les panneaux AB 1, AB 2 et AB 25 sont de forme triangulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'une bande rouge elle-même entourée d'un listel blanc.

Les symboles sont noirs.

Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la

Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB

Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme

Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB

En vigueur du samedi 13 janvier 2001 au mercredi 30 mai 2001

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1: Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite.

Panneau AB 2: Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage dans le cas où un panneau AB 6 ne peut être utilisé.

Panneau AB 3 a: Cédez le passage à l'intersection. Signal de position.

Panneau AB 3 b: Cédez le passage à l'intersection. Signal avancé du AB 3 a.

Panneau AB 4: Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 27 du code de la route. Signal de position.

Panneau AB 5: Arrêt à l'intersection. Signal avancé du AB 4.

Panneau AB 6: Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7: Fin du caractère prioritaire d'une route.

Les panneaux AB 1 et AB 2 sont de forme

Les symboles sont noirs. Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d'une large bande rouge, elle-même bordée d'un listel blanc. Il doit être complété par un panonceau M 9 c Cédez le passage défini à l'article 2-1 sauf lorsqu'il est associé aux feux tricolores. Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB 3 a complété par un panonceau de distance M 1 défini à l'article 2-1.

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3 a complété par un panonceau M 5 STOP défini à l'article 2-1.

Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme d'un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d'un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l'espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire. Les panneaux

AB 2, AB 3 , AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma M7

décrit à l'article 2-1.

En vigueur du dimanche 18 octobre 1981 au vendredi 12 janvier 2001

Les signaux d'intersections et de priorités sont les suivants :

Panneau AB 1. - Intersection où le conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules débouchant de la ou des routes situées à sa droite.

Panneau AB 2. - Intersection avec une route dont les usagers doivent céder le passage dans le cas où un panneau AB 6 ne peut être utilisé.

Panneau AB 3 a. - Cédez le passage à l'intersection. Signal de position.

Panneau AB 3 b. - Cédez le passage à l'intersection. Signal avancé du AB 3 a.

Panneau AB 4. - Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 27 du code de la route. Signal de position.

Panneau AB 5. - Arrêt à l'intersection. Signal avancé du AB 4.

Panneau AB 6. - Indication du caractère prioritaire d'une route.

Panneau AB 7. - Fin du caractère prioritaire d'une route.

Balise J 3. - Balise de position d'une intersection définie à l'article 6 ci-après.

A ces signaux s'ajoutent les panneaux suivants dont l'implantation nouvelle n'est plus autorisée mais qui restent en vigueur :

Panneau A 9 a. - Intersection d'une route non classée à grande circulation avec une route sur laquelle l'arrêt est obligatoire.

Panneau A 11 a. - Intersection d'une route sur laquelle l'arrêt est obligatoire avec une autre route. Signal avancé.

Panneau B 10. - Arrêt à l'intersection dans les conditions définies à l'article R 27 du code de la route. Signal de position.

Les panneaux AB 1 et AB 2 sont de forme triangulaire. Ils sont à fond blanc et bordés d'une bande rouge elle-même entourée d'un listel blanc.

" Les symboles sont noirs. "

" Le panneau AB 3 a est de forme triangulaire, la pointe orientée vers le bas. Il est à fond blanc, bordé d'une large bande rouge, elle-même bordée d'un listel blanc. Il doit être complété par un panonceau M 9 c " Cédez le passage " défini à l'article 2-1 sauf lorsqu'il est associé aux feux tricolores. "

Le panneau AB 3 b est constitué d'un panneau AB 3 a complété par un panonceau de distance M 1 défini à l'article 2-1.

Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d'un listel blanc. Il porte l'inscription STOP en lettres blanches.

Le panneau AB 5 est constitué par un panneau AB 3 a complété par un panonceau M 5 " STOP " défini à l'article 2-1.

" Les panneaux AB 6 et AB 7 ont la forme d'un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d'un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir, l'espace entre les deux listels est blanc. Le panneau AB 7 est barré d'une bande noire. "

Les panneaux A 9 a et A 11 a sont de forme triangulaire à fond blanc, listel rouge et symbole bleu foncé.

Le panneau B 10 est de forme circulaire à fond blanc, listel et triangle rouges et inscription bleu foncé.

Les panneaux AB 2, AB 3 a, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma décrit à l'article 2-1.

Les panneaux AB 2, AB 3, AB 4 et AB 6 peuvent être complétés par un panonceau schéma décrit à l'article 2-1.