JORF n°0076 du 30 mars 2024

Arrêté du 5 mars 2024

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-10-17, D. 212-35 et suivants et A. 212-49 et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 11 janvier 2024,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Cet article modifie une règle datant de 2011.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 2 > >

1 version

1 modifié

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une disposition spécifique au sein d'un arrêté

Résumé Un nouvel article 2 bis a été ajouté à un arrêté existant.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 2 bis > >

1 version

1 créé

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Cet article change les règles d'un autre arrêté

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 3 > >

1 version

1 modifié

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un article antérieur

Résumé L'article 4 de l'arrêté du 5 mars 2024 supprime les règles de l'article 4 de l'arrêté de 2011.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 4 > >

1 version

1 abrogé

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Les règles de l'arrêté du 29 décembre 2011 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 5 > >

1 version

1 modifié

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Cet arrêté change les règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 6 > >

1 version

1 modifié

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Les règles d'un vieil arrêté ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 7 > >

1 version

1 modifié

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Cet article change les règles d'un autre article.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 8 > >

1 version

1 modifié

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Aborgation des articles 9 et 10 de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Les articles 9 et 10 de l'arrêté du 29 décembre 2011 ne sont plus valides.

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Art. 9, Art. 10 > >

1 version

2 abrogés

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des annexes de l'arrêté du 29 décembre 2011

Résumé Les annexes d'un vieux texte sont mises à jour.

A créé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 décembre 2011 > > Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III > >

1 version

4 créés

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Champ d'application de l'arrêté

Résumé Les formations qui commencent après la publication de cet arrêté doivent suivre ses règles.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.

1 version

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 5 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais