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Arrêté du 5 mars 2024

modifiant l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des règles du diplôme d'escalade

Résumé. Un nouvel arrêté du 5 mars 2024 met à jour les règles pour le diplôme d'escalade, en précisant les compétences requises pour encadrer cette activité en sécurité, ainsi que les conditions de formation et d'évaluation.

La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation) et suivants et A. 212-49 (Organisation des spécialités dans le diplôme d'État du sport) et suivants ;

Vu le décret n° 2021-393 du 2 avril 2021 (Modification des diplômes dans le domaine de la jeunesse et du sport) relatif aux certificat professionnel, brevet professionnel, diplôme d'Etat et diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à leurs certificats complémentaires ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création d'un diplôme d'État pour les professionnels de l'escalade) modifié portant création de la mention « escalade » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative « sport et animation » en date du 11 janvier 2024,

Arrête :

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Modification des compétences attestées par le diplôme d'escalade

Résumé. Le diplôme d'escalade atteste désormais des compétences pour encadrer l'escalade en sécurité sur structures artificielles et sites naturels jusqu'à 1500 mètres.

A modifié les dispositions suivantes :

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Ajout des référentiels pour le diplôme du code du sport

Résumé. Les référentiels d'activités, de compétences et d'évaluation pour le diplôme du code du sport sont désormais détaillés dans l'annexe I de l'arrêté.

A créé les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'entrée en formation d'encadrement en escalade

Résumé. Les conditions pour entrer en formation d'encadrement en escalade sont modifiées, incluant des exigences spécifiques d'expérience et de compétences techniques.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des exigences de formation en escalade

Résumé. Les exigences pour former des personnes en escalade sont mises à jour, incluant des tests pratiques et théoriques sur les risques et la sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Précision des modalités d'évaluation en escalade

Résumé. Les modalités d'évaluation des unités capitalisables en escalade sont précisées dans différents articles du code du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des qualifications pour le diplôme d'escalade

Résumé. Les qualifications requises pour les formateurs et évaluateurs du diplôme d'escalade sont précisées, avec des exigences spécifiques en termes de certifications et d'expérience.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'escalade

Résumé. Le tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'escalade est mis à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression des articles sur la réglementation

Résumé. L'arrêté du 5 mars 2024 supprime les articles 9 et 10 de l'arrêté du 29 décembre 2011.

A abrogé les dispositions suivantes :

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Création d'un diplôme d'État spécialisé en escalade

Résumé. Un nouveau diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ escalade ” est créé.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 29 décembre 2011Sct. Annexes : Annexes réglementairesArrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe IArrêté du 29 décembre 2011Art. Annexe II
- Arrêté du 29 décembre 2011
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

En vigueur depuis le 31 mars 2024

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Champ d'application de l'arrêté

Résumé. Les formations qui commencent après la publication de cet arrêté doivent suivre ses règles.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formations ouvertes à compter de sa publication.

En vigueur depuis le 31 mars 2024

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Publication de l'arrêté

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 mars 2024.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

F. Bourdais

En vigueur depuis le dimanche 31 mars 2024

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