Arrêté du 29 décembre 2011

Article 8

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 8

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ escalade ” figure en annexe III au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 15 janvier 2012 · Dernière version le 31 mars 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispenses et équivalences pour le diplôme d'escalade

Résumé. L'article liste les dispenses et équivalences pour le diplôme d'escalade, détaillées dans une annexe.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF), des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ” mention “ escalade ” figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 31 mars 2024

Modifié parArrêté du 5 mars 2024art. 8 : Modification du tableau des dispenses et équivalences pour le diplôme d'escalade

En résumé. La nouvelle version supprime les conditions spécifiques de qualifications pour obtenir l'unité capitalisable 3 et les remplace par un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences figurant en annexe.

En vigueur du dimanche 15 janvier 2012 au samedi 30 mars 2024

Source : Légifrance