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Suppression de plusieurs articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 10
Arrêté du 5 mars 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 10
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 11 juillet 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 10
Source : Légifrance
Arrêté du 11 juillet 2018 (Ab)
Admission en classes préparatoires agricoles
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 3 (Ab)
Admission en classes préparatoires agricoles
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 4 (Ab)
Création d'une commission d'évaluation pour les classes préparatoires
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 5 (Ab)
Rôle de la commission d'évaluation dans l'admission en classes préparatoires
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 6 (Ab)
Interdiction du redoublement dans les classes préparatoires
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 7 (Ab)
Publication d'un arrêté et ses responsabilités
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 10 (Ab)
Admission en classes prépas agricoles
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 1 (Ab)
Nomination d'une commission pour les classes prépas agricoles
Arrêté du 11 juillet 2018 · art. 2 (Ab)