Abrogé1 septembre 2008
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2007 - art. 13 (Ab)
Créé le 6 mai 2002 · Abrogé le 1 septembre 2008
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Entrée en vigueur des nouvelles règles pour le diplôme d'oenologue
Résumé. Un arrêté précise que les nouvelles règles pour obtenir le diplôme d'oenologue s'appliquent à partir de la rentrée universitaire 2002/2003.
Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la rentrée universitaire 2002/2003.