Arrêté du 2 mai 2002

Article 9

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Article 9

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la rentrée universitaire 2002/2003.

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Abrogé1 septembre 2008

Créé le 6 mai 2002 · Abrogé le 1 septembre 2008

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Entrée en vigueur des nouvelles règles pour le diplôme d'oenologue

Résumé. Un arrêté précise que les nouvelles règles pour obtenir le diplôme d'oenologue s'appliquent à partir de la rentrée universitaire 2002/2003.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la rentrée universitaire 2002/2003.

Historique des versions

En vigueur du lundi 6 mai 2002 au dimanche 31 août 2008

Source : Légifrance