Abrogé1 septembre 2008
Abrogé par Arrêté du 5 juin 2007 - art. 13 (Ab)
Créé le 6 mai 2002
L'arrêté du 10 janvier 1994, relatif à l'organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue, est abrogé.
Arrêté du 2 mai 2002
Article 8
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 1 septembre 2008
Abrogé parArrêté du 5 juin 2007art. 13 (Ab)
En vigueur du lundi 6 mai 2002 au dimanche 31 août 2008
L'arrêté du 10 janvier 1994, relatif à l'organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue, est abrogé.