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Suppression des articles de l'arrêté du 1er avril
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Arrêté du 4 décembre 2025
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 1er avril 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Source : Légifrance
Arrêté du 1er avril 2021 (VT)
Démarche pour la remise des bulletins de paye sur support papier pour les agents en congé
Arrêté du 1er avril 2021 · art. 3 (VT)
Fin de l'obligation d'émettre le bulletin de paye sur support papier
Arrêté du 1er avril 2021 · art. 4 (VT)
Publication de l'arrêté au Journal officiel
Arrêté du 1er avril 2021 · art. 5 (VT)
Application des articles du décret du 3 août 2016 aux personnels de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Arrêté du 1er avril 2021 · art. 1 (VT)
Mise à disposition d'équipements pour l'accès à l'espace numérique sécurisé
Arrêté du 1er avril 2021 · art. 2 (VT)