Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. A212-215, Art. A212-216, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Art. A212-220 > >
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6 modifiés
1 cité
JORF n°0284 du 6 décembre 2017
Arrêté du 4 décembre 2017
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-7, R. 212-7, D. 212-21, D. 212-35, R. 212-84, R. 212-88 à R. 212-94, A. 142-9, A. 212-175-11 et A. 212-175-12, A. 322-71 et suivants ;
Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Code du sport. > > Art. Annexe II-16-2 (art. A212-217) > >
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1 modifié
Article 3
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 4 décembre 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune