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Arrêté du 4 décembre 2017

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modernisation des règles d'enseignement de la spéléologie

Résumé. Un arrêté de 2017 simplifie et modernise les règles pour enseigner la spéléologie en France, avec de nouvelles épreuves comme l'évacuation par tyrolienne.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), L. 212-7 (Enseignement du sport par des ressortissants européens), R. 212-7 (Activités sportives à risque nécessitant une qualification spécifique), D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), D. 212-35 (Diplôme d'État dans le sport et l'éducation), R. 212-84 (Reconnaissance des diplômes étrangers pour enseigner le sport), R. 212-88 (Déclaration d'activité sportive pour les ressortissants UE/EEE) à R. 212-94 (Épreuve d'aptitude pour les enseignants de sports spécifiques), A. 142-9 (Participation du service national des métiers du ski à la commission), A. 212-175-11 (Inscriptions des établissements de formation en sport) et A. 212-175-12 (Formation en sports spécifiques : conditions d'habilitation), A. 322-71 (Règles pour les centres de plongée) et suivants ;

Vu l'arrêté du 29 décembre 2011 (Création d'un diplôme d'État pour la spéléologie) modifié portant création de la mention « spéléologie » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « perfectionnement sportif »,

Arrête :

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Modification des règles d'enseignement de la spéléologie

Résumé. Les règles pour enseigner la spéléologie en France sont simplifiées et modernisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des tests techniques de sécurité pour les spéléologues

Résumé. Les tests pour les spéléologues sont réorganisés et détaillés avec de nouvelles épreuves comme l'évacuation par tyrolienne.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 7 décembre 2017

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Rôle de la directrice des sports

Résumé. La directrice des sports doit appliquer cet arrêté et le faire publier.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 décembre 2017.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Bethune

En vigueur depuis le jeudi 7 décembre 2017

Arrêté du 4 décembre 2017
Article 1
Article 2
Article 3