Arrêté du 4 décembre 2017

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A212-215, Art. A212-216, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Art. A212-220

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Modification des règles d'enseignement de la spéléologie

Résumé. Les règles pour enseigner la spéléologie en France sont simplifiées et modernisées.

A modifié les dispositions suivantes :

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