Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'enseignement de la spéléologie
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 4 : Mise à jour terminologique concernant les ressortissants de l’UECode du sportArt. A212-216 : Qualifications pour enseigner la spéléologie
→ Version 3 : Modification typographique des guillemetsCode du sportArt. A212-217 : Test d'aptitude pour l'enseignement de la spéléologie
→ Version 2 : Correction orthographique mineure
- Code du sport.Art. A212-215, Art. A212-216, Art. A212-217, Art. A212-218, Art. A212-219, Art. A212-220