ARRÊTÉ du 31 octobre 2014

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-Code du sport.
Art. A212-183, Art. A212-184, Art. A212-185, Art. A212-186, Art. A212-187, Art. A212-188, Art. A212-189, Art. A212-190, Art. A212-191, Art. A212-192, Sct. Sous-paragraphe 2 : Ski nordique de fond et activités dérivées., Art. A212-192-1, Art. A212-192-2, Art. A212-192-3, Art. A212-192-4, Art. A212-192-5, Art. A212-192-6, Art. A212-192-7, Art. A212-192-8, Art. A212-192-9

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Modification des règles du ski nordique

Résumé. Les règles du ski nordique sont mises à jour pour inclure de nouvelles activités, moderniser les références légales et introduire des autorisations renouvelables.

A modifié les dispositions suivantes :

Code du sportArt. A212-183 : Enseignement du snowboard en France par des ressortissants européens
→ Version 2 : Référence réglementaire actualisée pour les encadreurs de snowboard
Code du sportArt. A212-184 : Déclaration obligatoire pour enseigner le ski alpin en France
→ Version 2 : Modification du niveau administratif et reformulation du contrôle
Code du sportArt. A212-185 : Qualifications pour enseigner le ski alpin
→ Version 2 : Modification du référentiel qualifieur et ajout des compétences sécuritaires
-Code du sport.
Art. A212-183, Art. A212-184, Art. A212-185, Art. A212-186, Art. A212-187, Art. A212-188, Art. A212-189, Art. A212-190, Art. A212-191, Art. A212-192, Sct. Sous-paragraphe 2 : Ski nordique de fond et activités dérivées., Art. A212-192-1, Art. A212-192-2, Art. A212-192-3, Art. A212-192-4, Art. A212-192-5, Art. A212-192-6, Art. A212-192-7, Art. A212-192-8, Art. A212-192-9

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