Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles du ski nordique
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Référence réglementaire actualisée pour les encadreurs de snowboardCode du sportArt. A212-184 : Déclaration obligatoire pour enseigner le ski alpin en France
→ Version 2 : Modification du niveau administratif et reformulation du contrôleCode du sportArt. A212-185 : Qualifications pour enseigner le ski alpin
→ Version 2 : Modification du référentiel qualifieur et ajout des compétences sécuritaires
-Code du sport.Art. A212-183, Art. A212-184, Art. A212-185, Art. A212-186, Art. A212-187, Art. A212-188, Art. A212-189, Art. A212-190, Art. A212-191, Art. A212-192, Sct. Sous-paragraphe 2 : Ski nordique de fond et activités dérivées., Art. A212-192-1, Art. A212-192-2, Art. A212-192-3, Art. A212-192-4, Art. A212-192-5, Art. A212-192-6, Art. A212-192-7, Art. A212-192-8, Art. A212-192-9