ARRÊTÉ du 31 octobre 2014

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport sont modifiées conformément aux articles 2 (Modification des règles du ski nordique) à 4 (Modification des règles du test technique pour les sports de montagne) du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 21 novembre 2014

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles pour les moniteurs de ski

Résumé. Un arrêté modifie les règles du code du sport pour adapter les qualifications des moniteurs de ski.

Les dispositions réglementaires (Arrêtés) du code du sport sont modifiées conformément aux articles 2 (Modification des règles du ski nordique) à 4 (Modification des règles du test technique pour les sports de montagne) du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 21 novembre 2014

Source : Légifrance