Arrêté du 31 janvier 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 2000

Art. 17, Art. 23

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 2000

Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 18, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Art. 27, Art. 28, Art. 34

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 2000

Art. 9 bis, Art. 23, Art. 24 bis, Art. 5, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 27, Art. 30, Art. 31, Art. Annexe II

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Modification des règles de surveillance des équipements sous pression

Résumé. L'arrêté modifie les règles de surveillance et d'inspection des équipements sous pression pour améliorer leur sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mars 2000Art. 6 → Version 3Arrêté du 15 mars 2000Art. 10 → Version 4Arrêté du 15 mars 2000Art. 13 → Version 3
- Arrêté du 15 mars 2000
Art. 6, Art. 10, Art. 13, Art. 18, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 24, Art. 25, Art. 27, Art. 28, Art. 34

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mars 2000Art. 9 bisArrêté du 15 mars 2000Art. 23 → Version 3Arrêté du 15 mars 2000Art. 24 bis
- Arrêté du 15 mars 2000
Art. 9 bis, Art. 23, Art. 24 bis, Art. 5, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 27, Art. 30, Art. 31, Art. Annexe II

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