Article 1
Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
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La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais,
Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
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La sous-direction des affaires et de la coopération comprend :
Le bureau de la coopération ;
Le bureau de la prospection ;
Le bureau des opérations aéronautiques et missiles ;
Le bureau des opérations terrestres, maritimes et entraînement des forces.
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La sous-direction de la production comprend :
Le bureau des méthodes, de la gestion de la production et de la planification ;
Le bureau des études capacitaires ;
Le bureau des investissements ;
Le bureau de la qualité de la production et de la sécurité des essais.
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La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
Le bureau des affaires générales ;
Le bureau du contrôle de gestion ;
Le bureau du budget et de la gestion financière ;
Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;
Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.
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La direction des essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
Le service centralisé des achats et du soutien ;
Le centre d'essais en vol ;
Le centre d'essais des propulseurs ;
Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;
Le centre d'essais aéronautique de Toulouse ;
Le centre d'essais de lancement de missiles (site des Landes, site de la Méditerranée et site de Gâvres) ;
Le bassin d'essais des carènes.
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L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.
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Abrogé depuis le 2009-12-13 par [object Object]
Le directeur des essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Michèle Alliot-Marie