Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
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relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais,
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
La sous-direction des affaires et de la coopération comprend :
1. Le bureau de la coopération ;
2. Le bureau de la prospection ;
3. Le bureau des opérations aéronautiques et missiles ;
4. Le bureau des opérations terrestres, maritimes et entraînement des forces.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
La sous-direction de la production comprend :
1. Le bureau des méthodes, de la gestion de la production et de la planification ;
2. Le bureau des études capacitaires ;
3. Le bureau des investissements ;
4. Le bureau de la qualité de la production et de la sécurité des essais.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des affaires générales ;
2. Le bureau du contrôle de gestion ;
3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;
5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
La direction des essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats et du soutien ;
2. Le centre d'essais en vol ;
3. Le centre d'essais des propulseurs ;
4. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;
5. Le centre d'essais aéronautique de Toulouse ;
6. Le centre d'essais de lancement de missiles (site des Landes, site de la Méditerranée et site de Gâvres) ;
7. Le bassin d'essais des carènes.
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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.
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Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009
Le directeur des essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Michèle Alliot-Marie
Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009
Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97
En vigueur du mardi 1 février 2005 au samedi 12 décembre 2009