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Arrêté du 31 janvier 2005

Abrogé13 décembre 2009

La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais,

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2007 au 12 décembre 2009

Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.
Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005

La sous-direction des affaires et de la coopération comprend :
1. Le bureau de la coopération ;
2. Le bureau de la prospection ;
3. Le bureau des opérations aéronautiques et missiles ;
4. Le bureau des opérations terrestres, maritimes et entraînement des forces.
Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005

La sous-direction de la production comprend :
1. Le bureau des méthodes, de la gestion de la production et de la planification ;
2. Le bureau des études capacitaires ;
3. Le bureau des investissements ;
4. Le bureau de la qualité de la production et de la sécurité des essais.
Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau des affaires générales ;
2. Le bureau du contrôle de gestion ;
3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;
4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;
5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.
Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005

La direction des essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :
1. Le service centralisé des achats et du soutien ;
2. Le centre d'essais en vol ;
3. Le centre d'essais des propulseurs ;
4. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;
5. Le centre d'essais aéronautique de Toulouse ;
6. Le centre d'essais de lancement de missiles (site des Landes, site de la Méditerranée et site de Gâvres) ;
7. Le bassin d'essais des carènes.
Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.
Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005

Le directeur des essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009

Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97

En vigueur du mardi 1 février 2005 au samedi 12 décembre 2009

Arrêté du 31 janvier 2005
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7