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Arrêté du 31 janvier 2005

relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais

Abrogé13 décembre 2009
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais,

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

La sous-direction des affaires et de la coopération comprend :

1. Le bureau de la coopération ;

2. Le bureau de la prospection ;

3. Le bureau des opérations aéronautiques et missiles ;

4. Le bureau des opérations terrestres, maritimes et entraînement des forces.

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

La sous-direction de la production comprend :

1. Le bureau des méthodes, de la gestion de la production et de la planification ;

2. Le bureau des études capacitaires ;

3. Le bureau des investissements ;

4. Le bureau de la qualité de la production et de la sécurité des essais.

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

1. Le bureau des affaires générales ;

2. Le bureau du contrôle de gestion ;

3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;

4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;

5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

La direction des essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service centralisé des achats et du soutien ;

2. Le centre d'essais en vol ;

3. Le centre d'essais des propulseurs ;

4. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;

5. Le centre d'essais aéronautique de Toulouse ;

6. Le centre d'essais de lancement de missiles (site des Landes, site de la Méditerranée et site de Gâvres) ;

7. Le bassin d'essais des carènes.

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

Le directeur des essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du mardi 1 février 2005 au samedi 12 décembre 2009

Arrêté du 31 janvier 2005
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7