Sont abrogés :
- l'arrêté du 15 mai 2007 fixant les règles relatives aux modalités d'organisation et de fonctionnement du jury sélectionnant les bénéficiaires de l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- l'arrêté du 15 mai 2007 fixant le montant annuel maximum de l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- l'arrêté du 15 mai 2007 fixant la liste des distinctions scientifiques ouvrant droit à l'indemnité d'excellence scientifique attribuée à certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 juin 1990Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 juin 1990Art. 2 → Version 3Arrêté du 7 juin 1990Art. 2-1 → Version 1Arrêté du 7 juin 1990Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 juin 1990Art. 4 → Version 2Arrêté du 7 juin 1990Art. 5 → Version 1Arrêté du 7 juin 1990Art. 6 → Version 1Arrêté du 7 juin 1990Art. 7 → Version 1
- Arrêté du 7 juin 1990Art. 1, Art. 2, Art. 2-1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 octobre 2008Art. 3 → Version 1
- Arrêté du 30 octobre 2008Art. 3