Arrêté du 7 juin 1990

Article 1

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Article 1

Les candidats au bénéfice de la prime d'encadrement doctoral et de recherche doivent fournir un dossier permettant d'évaluer la réalité de leur activité spécifique en matière de recherche et de formation à la recherche et par la recherche.

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Abrogé10 décembre 2009

Créé le 21 juin 1990 · Abrogé le 10 décembre 2009

Les candidats au bénéfice de la prime d'encadrement doctoral et de recherche doivent fournir un dossier permettant d'évaluer la réalité de leur activité spécifique en matière de recherche et de formation à la recherche et par la recherche.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 21 juin 1990 au mercredi 9 décembre 2009

Source : Légifrance