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Arrêté du 30 mars 2026

La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 5 mars 2019 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Tourisme »,

Arrêtent :

Créé le 7 mai 2026

Le tableau de synthèse : pôles d'activités - blocs de compétences - unités de certification de l'arrêté du 5 mars 2019 susvisé est remplacé par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.

Créé le 7 mai 2026

Les blocs de compétences 4 « Culture générale et expression » et les blocs 5 et 6 « Communication en langues vivantes étrangères » mentionnés à l'annexe I-B du même arrêté sont remplacées par les dispositions figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Créé le 7 mai 2026

Les dispositions de l'annexe II-A du même arrêté, relatives aux unités constitutives du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Créé le 7 mai 2026

Les dispositions de l'annexe II-C du même arrêté, relatives au règlement d'examen, sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Créé le 7 mai 2026

Les dispositions de l'annexe II-D du même arrêté, relatives à la définition des épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

Créé le 7 mai 2026

A l'annexe III-A du même arrêté relative à la grille horaire, le point (1) est remplacé par les dispositions suivantes : " (1) Les langues vivantes concernées sont, au choix du candidat, une des langues suivantes : allemand, arabe, chinois, espagnol, grec moderne, hébreu, italien, japonais, néerlandais, portugais, russe. "

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 mars 2019Art. Annexe III-A → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2019
Art. Annexe III-A

Créé le 7 mai 2026

A l'annexe III-B du même arrêté, relative au stage en milieu professionnel, les mots : " E4, E6 " sont remplacés par les mots : " E5, E7 ".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 mars 2019Art. Annexe III-B → Version 2
- Arrêté du 5 mars 2019
Art. Annexe III-B

Créé le 7 mai 2026

Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives au tableau de correspondance des unités constitutives du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté administratif

Résumé. Un nouvel arrêté a été créé pour modifier les dispositions d'un arrêté précédent.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 5 mars 2019Art. 5 bis → Version 1
- Arrêté du 5 mars 2019
Art. 5 bis

Créé le 7 mai 2026

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.

Créé le 7 mai 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mars 2026.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

A.-G. Baudoin

En vigueur depuis le jeudi 7 mai 2026

Arrêté du 30 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
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