JORF n°0106 du 6 mai 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Les unités du BTS Tourisme changent de nom et sont réorganisées.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie les règles pour l'épreuve finale du BTS Tourisme, qui inclut une présentation de compétences, un jeu de rôle et une simulation d'achat.
Les épreuves du BTS Tourisme changent pour s'adapter à différents types de formations.
Les unités du diplôme de tourisme sont mises à jour pour rester pertinentes.
Un arrêté modifie les règles pour l'apprentissage des langues dans le BTS Tourisme, en fixant des niveaux et en encourageant la pratique de plusieurs langues.
Un arrêté du 30 mars 2026 met à jour une annexe d'un précédent arrêté de 2019.
Les unités du Brevet de technicien supérieur de Tourisme sont renommées et réorganisées pour clarifier les modules d'enseignement.
L'article décrit les épreuves du BTS Tourisme, notamment l'élaboration d'une prestation touristique et la gestion de l'information touristique, avec leurs objectifs et modalités d'évaluation.
L'article décrit les étapes et les documents nécessaires pour l'épreuve finale du BTS Tourisme, incluant une présentation de compétences, un jeu de rôle et une simulation d'achat.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie les dispositions de l'annexe II-D de l'arrêté du 5 mars 2019.
Le règlement d'examen du BTS Tourisme est modifié pour ajuster les épreuves et leurs modalités.
Les unités constitutives du diplôme de tourisme sont mises à jour.
Un arrêté du 30 mars 2026 modifie les programmes de langues vivantes pour le BTS Tourisme, en insistant sur l'importance de maîtriser plusieurs langues (dont l'anglais) et en définissant les compétences attendues.
L'arrêté du 30 mars 2026 modifie les consignes de style pour le titre et le résumé des articles qui changent d'autres textes.
Un arrêté prévoit sa publication au Journal officiel de la République française.
Les nouvelles règles pour les examens commenceront à être utilisées à partir de la session de 2027.
Un arrêté modifie le tableau de correspondance des unités pour un diplôme, en remplaçant l'annexe IV par l'annexe VI.
Les codes E4 et E6 sont remplacés par les codes E5 et E7 dans l'annexe relative au stage en milieu professionnel.
Les langues vivantes proposées aux candidats sont désormais l'allemand, l'arabe, le chinois, l'espagnol, le grec moderne, l'hébreu, l'italien, le japonais, le néerlandais et le portugais.
Un arrêté modifie les règles des épreuves pour certains diplômes professionnels.
Un arrêté modifie les règles d'examen pour certains diplômes professionnels.
Un arrêté modifie les règles pour obtenir un diplôme, en changeant les unités à valider.
Un arrêté modifie les blocs de compétences pour le baccalauréat professionnel en remplaçant ceux sur la culture générale et les langues étrangères.
Un arrêté de 2026 modifie le tableau des compétences et certifications pour les formations professionnelles, en remplaçant l'ancien tableau par une nouvelle version.
L'arrêté du 30 mars 2026 crée un nouvel article définissant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur en tourisme dans les territoires d'outre-mer.
Un arrêté de 2026 met à jour les règles des diplômes professionnels, comme le BTS Tourisme, en changeant les épreuves, les unités et les langues proposées.