A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 9
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Section précédente
Section parente
Section suivante
Le ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1, L. 4132-5, L. 4132-6 et L. 4132-9 ;
Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires engagés, notamment ses articles 6 et 7 ;
Vu l'arrêté du 24 juin 1976 relatif aux conseils de régiment de l'armée de terre, aux conseils d'unité de la marine et aux conseils de base de l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 13 décembre 2008 relatif à la répartition par spécialités des sous-officiers de carrière du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 3 mars 2010 modifié fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 9
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 10
1 version
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 15
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A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 3 mars 2010Art. 16
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Créé le 18 novembre 2011
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 3 novembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines
de l'armée de l'air,
H. Buaillon
En vigueur depuis le vendredi 18 novembre 2011