A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 2 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteurCode du sportArt. A331-2 → Version 2Code du sportArt. A331-3 → Version 3Code du sportArt. A331-4 → Version 2
- Code du sport.Sct. Sous-section 2 : Manifestations sportives sur les voies publiques ou ouvertes à la circulation publique ne comportant pas la participation de véhicules à moteur, Art. A331-2, Art. A331-3, Art. A331-4
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Paragraphe 1 : Dispositions généralesCode du sportArt. A331-5 → Version 1Code du sportArt. A331-6 → Version 1Code du sportArt. A331-7 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 2 : Dispositions spéciales aux épreuves et compétitions sportives organisées par des groupements ayant leur siège à l'étrangerCode du sportArt. A331-8 → Version 1Code du sportArt. A331-9 → Version 1Code du sportArt. A331-10 → Version 1Code du sportArt. A331-11 → Version 1Code du sportArt. A331-12 → Version 1Code du sportSct. Paragraphe 3 : Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'article R. 331-13Code du sportArt. A331-13 → Version 1Code du sportArt. A331-14 → Version 1Code du sportArt. A331-15 → Version 1
- Code du sport.Sct. Paragraphe 1 : Dispositions générales, Art. A331-5, Art. A331-6, Art. A331-7, Sct. Paragraphe 2 : Dispositions spéciales aux épreuves et compétitions sportives organisées par des groupements ayant leur siège à l'étranger, Art. A331-8, Art. A331-9, Art. A331-10, Art. A331-11, Art. A331-12, Sct. Paragraphe 3 : Dispositions concernant les manifestations sportives visées à l'article R. 331-13, Art. A331-13, Art. A331-14, Art. A331-15