Arrêté du 3 décembre 2021

Article 13

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Article 13

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 8 octobre 2015

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13-1, Art. 14

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Suppression d'articles de l'arrêté du 8 octobre

Résumé. L'arrêté du 3 décembre 2021 supprime plusieurs articles de l'arrêté du 8 octobre 2015.

A abrogé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 8 octobre 2015Art. 1 : Composition du comité technique pour les jeunes sapeurs-pompiersARRÊTÉ du 8 octobre 2015Art. 2 : Aide d'experts pour les jeunes sapeurs-pompiersARRÊTÉ du 8 octobre 2015Art. 3 : Réunions du comité
- ARRÊTÉ du 8 octobre 2015
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13-1, Art. 14

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