Arrêté du 3 décembre 2020

Article 10

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Article 10

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 20 avril 2007

Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : CONVENTIONS DE COOPÉRATION., Art. 12, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 13

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Suppression des règles d'organisation des études vétérinaires

Résumé. L'arrêté du 3 décembre 2020 supprime les règles anciennes sur l'organisation des études vétérinaires.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 20 avril 2007Art. 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 14Arrêté du 20 avril 2007Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES.
- Arrêté du 20 avril 2007
Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : CONVENTIONS DE COOPÉRATION., Art. 12, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 13

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