A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2007Art. 1 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 14 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES.Arrêté du 20 avril 2007Art. 2 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 3 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 4 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 5 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 6 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 7 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 8 → Version 2Arrêté du 20 avril 2007Sct. TITRE II : RÉGIME DES ÉTUDES.Arrêté du 20 avril 2007Art. 9 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 10 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Art. 11 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Sct. TITRE III : CONVENTIONS DE COOPÉRATION.Arrêté du 20 avril 2007Art. 12 → Version 1Arrêté du 20 avril 2007Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES.Arrêté du 20 avril 2007Art. 13 → Version 1
- Arrêté du 20 avril 2007Art. 1, Art. 14, Sct. TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE DES ÉTUDES., Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. TITRE II : RÉGIME DES ÉTUDES., Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. TITRE III : CONVENTIONS DE COOPÉRATION., Art. 12, Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES., Art. 13